Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLINE DES FÉES
COLOMER Louis

Numéro de dépôt :
3263040
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
LA COLLINE DES FÉES de COLOMER Louis

Présentation de la marque LA COLLINE DES FÉES

Déposée le 9 décembre 2003 par la société COLOMER Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLINE DES FÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société COLOMER Louis domicilié(e) Rue de l'ancien stade,11350 TUCHAN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 565 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOMER Louis domicilié(e) Rue de l'ancien stade,11350 TUCHAN - 11350 - France.

La marque LA COLLINE DES FÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLINE DES FÉES est expirée depuis le 9 décembre 2013.

COLOMER Louis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROLLAND , DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI


COLOMER Louis - Rue de l'ancien stade,11350 TUCHAN - 11350 - France - SIREN 390565935


COLOMER Louis - Rue de l'ancien stade,11350 TUCHAN - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin AOC.